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Marques déposées par l'association loi 1901 NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOUT
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LES MOTS DU GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOTS DU GOUT
ASSOCIATION NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOUT Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3316303
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
LES MOTS DU GOUT de NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOUT

Présentation de la marque LES MOTS DU GOUT

Déposée le 28 septembre 2004 par l'association loi 1901 NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOTS DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOUT domicilié(e) Siège social : Ecole Supérieure de Cuisine Française, 28, Rue de l'Abbé Grégoire,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 502 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Murielle BOUSQUET ASSOCIATION NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOUT domicilié(e) 1, Rue du Port,34140 BOUZIGUES - 34140 - France.

La marque LES MOTS DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOTS DU GOUT est expirée depuis le 28 septembre 2014.

NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOUT a également déposé les autres marques suivantes : LES FESTIVALS DU GOUT


ASSOCIATION NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOUT Association loi 1901 - Siège social : Ecole Supérieure de Cuisine Française, 28, Rue de l'Abbé Grégoire,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 440502789


Murielle BOUSQUET ASSOCIATION NATIONALE DES SITES REMARQUABLES DU GOUT - 1, Rue du Port,34140 BOUZIGUES - 34140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Transport : emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.